Découvrir Crêches-sur-Saône

Présentation de la commune Patrimoine Plan/Accès
Votre Mairie

Le Conseil Municipal Les commissions municipales Les services municipaux Procès-Verbaux de séances et délibérations Comptes rendus de séances Publications Arrêtés municipaux Affichage obligatoire Marchés publics L'intercommunalité Contacts Marchés publics Annonces d’emploi Espace Réservé Galerie de vidéos Offres d'emploi
Au quotidien

Agenda des manifestations Vie associative Le Sport Solidarité et Santé La collecte des déchets Transports La Culture
Vos démarches

Démarches administratives Urbanisme Locations de salles
A tout âge

Petite Enfance Scolaire Les Aînés
Vie économique

Annuaire des professionnels Annuaire touristique

Arrêtés municipaux

Accueil / Votre Mairie / Arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant sur le bruit

Arrêté municipal portant sur le bruit

Arrêté du Maire - du 1er Août 2014 portant sur le bruit.pdf (PDF - 924.36 kB)

Arrêtés municipaux 2022

×

Contacts

Commune de Crêches-sur-Saône

Place de la Mairie - CS 60813 - 71013 CRÊCHES-SUR-SAÔNE CEDEX

71680 Crêches-sur-Saône - FRANCE

+33 3 85 36 57 90

Contact par formulaire

Espace Réservé

Liens

Préfecture de Saône et Loire Conseil Régional Région Bourgogne Franche Comté Mâconnais Beaujolais Agglomération Office de Tourisme de Mâcon Département de Saône-et-Loire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Contact

Contact

Message*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes