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Procès-Verbal et Délibérations du Conseil Municipal du 16 septembre 2024

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23/09/2024

Pièces jointes

file_download PV 16092024 Validé.pdf (PDF - 0.68Mo) file_download Liste des délibérations 16092024.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 202473 délégations de pouvoirs -retrait.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 202474 délégations de pouvoirs du Maire.pdf (PDF - 0.25Mo) file_download 202475 avenant convention transmission actes.pdf (PDF - 0.19Mo) file_download 202476 désignation conseillers conseils école.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 202477 déclassement voirie.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download 202478 DM n°3 retrait.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 202479 DM n°3 SYDESL.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 202480 DM n°4 panneaux.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 202481 DM n°5 Logiciels.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 202482 DM n°6 Etude Hydro géologique.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 202483 DM n°7 réfection logement.pdf (PDF - 0.11Mo)
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