menu
Découvrir Crêches-sur-Saône
Présentation de la commune
Patrimoine
Plan/Accès
Votre Mairie
Le Conseil Municipal
Les commissions municipales
Conseil Communal des Jeunes
Les services municipaux
Procès-Verbaux de séances et délibérations
Publications
Arrêtés municipaux
Affichage obligatoire
Marchés publics
L'intercommunalité
Contacts
Marchés publics
Espace Réservé
Galerie de vidéos
Offres d'emploi
Au quotidien
Agenda des manifestations
Vie associative
Le Sport
Solidarité et Santé
La collecte des déchets
Transports
La Culture
Vos démarches
Démarches administratives
Urbanisme
Locations de salles
A tout âge
Petite Enfance
Scolaire
Les Aînés
Vie économique
Annuaire des professionnels
Annuaire touristique
Compte Rendu du Conseil Municipal du 29 Avril 2016
Accueil
/
Votre Mairie
/
Procès-Verbaux de séances et délibérations
/
Compte Rendu du Conseil Municipal du 29 Avril 2016
29/04/2016
Pièces jointes
file_download
CR du 29 avril 2016.pdf (PDF - 0.05Mo)
×
×
Contact
Contact
Message
*
Ce champ est obligatoire
Votre adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.